Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret no 2000-1165 du 27 novembre 2000 ;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu l'arrêté du 28 mars 2001 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section maïs et sorgho),
Arrête :
Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription des variétés désignées ci-après dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France :
Maïs :
Aviso, Barbara, Brussol, Caraco, Caraïbe, Carantec, Chalenger, DK 250, Fanion, INRA 260, Larédo, LG 22-87, Magister, Marshall, Mondain, Néris, Occitan, Pongo, Prosilage 30, Randa, Sumo, Tiki.
Sorgho fourrager :
Ludan.
Sorgho grain :
Arbel, Argence, DK 18, Taxus.
Art. 4. - Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001 l'inscription des variétés de maïs désignées ci-après dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France :
Azis, Polar, Sacro, Talassa, Trésor.
Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2001, les variétés désignées ci-après :
Maïs :
Achille, Albin, Alezan 4006, Anjou 57, Argentis, Arven, Baron, Boum, Bravo, Brazil, Browning, Carla, Carlux, Castel, Christis, Concerto Corail, Corfor, DK 158, DK 524, Doréal, Epidor, Etalon, Eva, Frankor, Gipsy, Janus, Kéops, Lubin, Maori, Marathon, Marly, Névada, Ornet, Quanta.
Sorgho fourrager :
Oasis.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2004.
Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés de maïs désignées ci-après :
Amélie, Anjou 190, Anjou 480, Anjou 500, Armure, Aspin, Aureus, Avantage, Banjo, Bastos, Bayard 280, Biceps, Bilbao, Bilda, Bocage, Bourbon, Brutus, Capnor, Celt, César, Cracotte, Crotal, Cruzero, Derric, Distal, Echo, Eclipse, Eden, Ensilor, Erlevo, Escudo, Fleuron, Forban, Furio 2, Génois, Grisou, Hannibal, Hardis, Hawai, Jacques Cartier, Jais, Jéricho, Junior, Juno, Jupiter, Kitus, Kolos, Kouros, Labrador, LG 22-66, LG 23-04, LG 23-60, Magenta, Magrite, Manille, Manuel, Marabu, Marbella, Markus, Marlon, Mattias, Maurice, Midou, Mirvil, Montcalm, Moréa, Nairobi, Nandou, Occitan 2, Passero, Pavois, Perle, Perlis, Pétula, Pinpol, Pirelli, Prograin 240, Rasta, Rialto, Togo, Toréro, Trident, Tyrol, Verseau, Vidi.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2004.
Art. 7. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2001 les variétés désignées ci-après :
Maïs :
Autris, Cargill-Primeur 170, Julia, Mercur, Miss, Monréal, Néron, Quatro, Sémitec, Thor, Vitalis, Wolfgang.
Sorgho grain :
Arsine.
Art. 8. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et viariétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Maïs :
Abba, Anthony, Aruba, Avalon, Brunna, Clou, Comores, Corentis, Cormoran, Crypto, Delgado, Dopler, Florentis, Goldagro, Goldaven, Herculis, Itinéris, Karti, Kerkenna, LG 21-81, LG 22-01, LG 22-62, LG 22-70, Loretto, Maronis, Olipop, Opulis, Orangis, Orli, Ostende, Punch, Rustico, Rustis, Santis, Saturnis, Sumatra, Tobaco.
Sorgho grain :
IRAT 179.
Art. 9. - Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :
Art. 10. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 novembre 2001.